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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOZY
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SMART OAK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART OAK
INOZY, SAS

Numéro de dépôt :
4080262
Date de dépôt :
31/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/03/2024
SMART OAK de INOZY

Présentation de la marque SMART OAK

Déposée le 31 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INOZY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMART OAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INOZY domicilié(e) IRSTEA – Bât Minea, 361 rue Jean-François Breton, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER Cedex 5 - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 001 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INOZY domicilié(e) IRSTEA – Bât Minea, 361 rue Jean-François Breton, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER Cedex 5 - France.

La marque SMART OAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART OAK est expirée depuis le 31 mars 2024.

INOZY a également déposé les autres marques suivantes : Smart Lees , Keliade , INOZY , Smart Glass


INOZY, SAS - IRSTEA – Bât Minea, 361 rue Jean-François Breton, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER Cedex 5 - France - SIREN 799001987


INOZY - IRSTEA – Bât Minea, 361 rue Jean-François Breton, BP 5095 - 34196 - MONTPELLIER Cedex 5 - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 13 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738207 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; matériels destinés à l'oenologie et à l'agroalimentaire ; à savoir machines-outils pour le traitement de la vendange et des vins ; la gestion des gaz dissous, pompes (machines), filtres (parties de machines ou de moteurs).

Douves de fûts (tank staves) en bois et inserts de barriques en bois pour barriques de whisky et vin ; barils non métalliques ; tonneaux non métalliques ; capsules de bouchage non métalliques ; conteneurs non métalliques [stockage, transport] ; cuves non métalliques ; fermeture de récipients non métalliques ; tonneaux non métalliques ; récipients pour combustibles liquides non métalliques ; tonneaux non métalliques ; recipients d'emballage en matières plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Copeaux de chêne, poudres de chêne.